Le conseil municipal se reunira le 8 novembre 2024 à 20 h en mairie pour étudier l'ordre du jour suivant : Repas des ainés Questions diverses Vous pourrez consulter les délibérations ultérieurement ici.

Le conseil municipal se reunira vendredi 6 septembre à 19heures 30 à la salle de la mairie de Bras pour étudier l'ordre du jour suivant : • France Ruralités Revitalisation - Exonération TFPB et CFE • Tableau de classement des voies • Animation sportive à la Salle d'Animations • Avenant n° 1 à la Convention pour la mise à disposition partielle de la mairie pour l’exercice de la compétence développement économique Question(s) diverse(s). Vous pourrez consulter les délibérations ultérieurement ici.

Le conseil municipal s'est réuni le 28 juin 2024 à la salle de la mairie pour étudier l'ordre du jour suivant : Maison du Temps Libre Circuits de randonnée au départ de la Maison du Temps Libre Remboursement ENTORIA - Sinistre Salle d’Animations France Ruralités Revitalisation (FRR) Opérations budgétaires Questions diverses Questions habitants Vous pourrez consulter les délibérations ultérieurement ici

Le conseil munucipal s'est reuni le vendredi 24 mai 2024 à la salle de la mairie pour étudier l'ordre du jour suivant : Ligne de trésorerie Révision de loyer d’un logement communal Questions diverses Vous pourrez consulter les délibérations ultérieurement ici.

Le conseil municipal s'est réuni le 12 avril 2024 en mairie pour étudier l'ordre du jour suivant : Budget Primitif Vote des taux communaux Vote des subventions 2024 M57 - Autorisation au Maire à faire des transferts de crédits Convention avec l’AMIE - Ramassage papiers et carton Convention de partenariat avec la bibliothèque départementale Remboursement Orange Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales Questions diverses Vous pourrez consulter les délibérations ultérieurement ici.

Le conseil municial se reunira vendredi 22 mars à 20 heures en mairie pour etudier l ordre du jour suivant : Compte Administratif 2022 - Compte de Gestion 2022 - Affectation de résultat - Budget Primitif Vote des taux communaux Vote des subventions 2023 M57 - autorisation au maire à faire des virements de crédits DETR - Panneaux photovoltaïques Numérotation - Maison du Temps Libre Désignation membres de la commission de contrôle Questions diverses Questions habitants

Le conseil municipal se reunira ce vendredi 9 février à 20 heures en mairie pour étudier l'ordre du jour suivant : Demande de subvention DETR Passage à 30km/h du chemin de l'écluse résiliation de la mise à disposition de la salle d'animations à l'association "pays du soleil". Questions diverses Vous pourrez consulter les délibérations ultérieurement ici.

Le conseil municipal s'est reuni jeudi 11 janvier 2024 à 20 heures ne mairie pour étudier l'ordre du jour suivant : Remboursement de caution Questions diverses Vous pourrez consulter les délibérations ultérieurement ici.

Le conseil municipal se reunira vendredi 1er décembre 2023 à 20 heures en mairie pour etudier l'ordre du jour suivant : Longueur de voirie communale Ouvertures de crédit Décision modificative Questions diverses Vous pourrez consulter les délibérations ultérieurement ici.

Le conseil municipal se reunira vendredi 8 septembre 2023 à 20 heures en mairie pour etudier l'ordre du jour suivant : Ateliers Réflexologie à la Salle d’Animations Ateliers réunionnais à la Salle d’Animations Stationnement chicken truck Remboursement GROUPAMA Remboursement TOTALENERGIES Convention Pompiers Questions diverses Questions habitants Vous pourrez consulter les délibérations ultérieurement ici.

Le conseil municipal se reunira vendredi 9 juin 2023 à 20 heures en mairie pour etudier l'ordre du jour suivant : • Location des illuminations de Noël • Ligne de trésorerie • Contrat LUMIPLAN • Autorisation d’ancrage d’un éclairage public Question(s) diverse(s) : • Questions diverses Vous pourrez consulter les délibérations ultérieurement ici.

Le conseil municipal se reunira vendredi 14 avril 2023 à 20 heures en mairie. Ordre du jour à venir. Vous pourrez consulter les délibérations ultérieurement ici.

Le conseil municipal se reunira vendredi 10 mars 2023 à 20 heures en mairie. Vous pourrez consulter les délibérations ultérieurement ici.

Le conseil municipal se reunira vendredi 3 fevrier 2023 à 19 heures 30 en mairie pour étudier l'ordre du jour suivant : Convention relative à des travaux d’embellissement de la sortie d’agglomération sur la RD115 Dégrèvement de taxes foncières Questions diverses Questions habitants Vous pourrez consulter les délibérations ultérieurement ic

Le conseil municipal se reunira vendredi 13 janvier 2023 à 20h pour étudier l'ordre du jour suivant : Avenant 1 à la convention cadre 2020 de la convention de mutualisation Budget annexe “Lotissement des fleurs” Admission en non valeur Questions diverses Questions habitants Vous pouvez consulter les délibérations ultérieurement ici

Le conseil municipal initialement prévu le vendredi 18 novembre 2022 à 20h salle du conseil est reporté au vendredi 9 décembre 2022 même lieu. Ordre du jour à venir.

Le conseil municipal s'est réuni vendredi 21 octobre 2022 à 20h salle du conseil pour étudier l'ordre du jour suivant : - Repas des aînés - Salle d’animations - Nomination d’un correspondant incendie et secours - Autorisation de stationnement de taxi - Plan Communal de Sauvegarde - Bail de location du droit de chasse en forêt communale - Questions diverses - Questions habitants Vous pouvez consulter les délibérations ultérieurement ici

Le conseil municipal se réunira vendredi 9 septembre 2022 à 20h salle du conseil pour étudier l'ordre du jour suivant : - Ligne de trésorerie -Indemnités d'élus -Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023 - Convention de concession pour le service public de la distribution de gaz naturel sur le territoire de Bras - Recrutement d'un agent administratif - Questions diverses Vous pourrez consulter les délibérations ultérieurement ici

Le conseil municipal se réunira vendredi 10 juin à 20h salle du conseil pour étudier l'ordre du jour suivant : - Réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par la collectivité - Elaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal valant programme local de l’Habitat (PLUiH) de la CA du Grand Verdun – Débat sur le projet d’aménagement et de développement durable (PADD) - Durée des concessions dans le cimetière communal - Vente d’une partie d’une parcelle communale - Avenant à la convention d’adhésion au SMIAU - Renouvellement de l’engagement d’un adjoint technique territorial contractuel de droit public - Décision modificative - Questions diverses Vous pourrez consulter les délibérations ultérieurement ici

Le conseil municipal se réunira vendredi 13 mai 2022 à 20h salle du conseil pour étudier l'ordre du jour suivant : Compte Administratif 2021 - Compte de gestion 2021 - Affectation de résultat Workici - Montant des loyers Demande d’installation d’un distributeur de pizza Bail de la Maison du Berger Révision de loyer d’un logement communal Questions diverses Vous pourrez consulter les délibérations ultérieurement ici

Le conseil Municipal se réunira le 1er avril 2022 à 20h salle du conseil pour étudier l'ordre du jour suivant : Remboursements Orange Compte Administratif 2021 - Compte de gestion 2021 - Affectation de résultat - BP 2022 Vote des taux communaux Vote des subventions 2022 Workici - Montant des loyers Stationnement Meuse Canoë Questions diverses Vous pourrez consulter les délibérations ultérieurement ici

Le conseil municipal se réunira le vendredi 14 janvier à 20h en mairie pour étudier l'ordre du jour suivant : - numérotation avenue de Douaumont - convention de partenariat bibliothèque - nomination d'un deuxième adjoint - demande de subvention DETR - questions diverses Vous pourrez consulter les délibérations ultérieurement ici

Le conseil municipal se reunira vendredi 10 décembre à 20h en mairie pour étudier l'ordre du jour suivant : - contrat JVS - Mairisteim - Fuclem : transfert de competence Infrastructure de Recharges pour Véhicules Electriques - repas des aînés -ouverture de crédit - questions diverses Vous pourrez consulter les délibérations ici

Le conseil municipal se reunira vendredi 8 octobre à 20h en mairie pour étudier l'ordre du jour suivant : - atelier peinture à la salel d'animations : recrutement d'un animateur - assurance groupe des risques statutaires - renouvellement de l'engagement d'un adjoint administratif territorial contractuel de droit public - questions diverses Vous pourrez consulter les délibérations ici

Le conseil municipal se reunira vendredi 10 septembre à 20h en mairie pour étudier l'ordre du jour suivant : - Examen du rapport de gestion du Conseil d Administration de SPL-XDEMAT - Avenant XCesar auprès de SPL-XDMAT - Défibrillateur - Demande de stationnement - Création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité - Loyer des bureaux Workici raccordés à la fibre - Questions diverses Vous pourrez consulter les délibérations ici

Le conseil municipal se reunira vendredi 25 juin à 19h30 en mairie pour étudier l'ordre du jour suivant : - Ligne de trésorerie - Lotissement Les pergolas - Désignation d'un nouveau membre à la Commission Développement Durable dela CAGV - Questions diverses Vous pourrez consulter les délibérations ici

Le conseil municipal se réunira le vendredi 23 avril à 20h à la salle d'animations. L'ordre du jour est le suivant : Règlement du cimetière communal Réglementation de circulation rue François Paquin Recrutement d'un agent administratif Questions diverses Vous pourrez consulter les délibérations ici

Le conseil municipal se réunira à 20 h à la salle d'animations pour étudier l'ordre du jour suivant : Vente de parcelles avenue de Douaumont / avenue Poincaré Contrat de maintenance du logiciel de gestion du cimetière Désignation de membres aux commissions CAGV Remboursement Orange CIAS (Centre Intercommunal d'Action Sociale) Demande de stationnement Compte de gestion 2020 - Commune Compte de gestion 2020 - Lotissement des fleurs Compte de gestion 2020 - Logements Séniorural Bras Compte Administratifs 2020 Affectation de résultat - Commune Affectation de résultat - Lotissement des fleurs Affectation de résultat - Logements Séniorural Bras Budget primitif - Commune Budget primitif - Lotissement des fleurs Budget primitif - Logements Séniorural Bras Vote des taux communaux Vote des subventions Questions diverses Vous pourrez consulter les délibérations ici

Le conseil municipal se reunira à huis clos vendredi 11 décembre 2020 à 20h à la salle d'animations pour étudier l'ordre du jour suivant : Examen du rapport de gestion du Conseil d'Administration de SPL-XDEMAT Dégrèvement de taxes foncières Remboursement Groupama Assurance groupe des risques statutaires Questions diverses Vous pourrez consulter les déliberations en ouvrant le lien ici dans un nouvel onglet.

Le conseil municipal se reunira à huis clos vendredi 13 novembre 2020 à 20H à la salle d'animations de Bras pour étudier l'ordre du jour suivant : Décisions modificatives Bail commercial 3 route de Charny Bail commercial de la boulangerie 16 av Raymond Poincaré Demande de stationnement Vente de parcelels av de Douaumont /av Poincaré Facturation de la salel d'animations au club de scrabble Remboursement Groupama Convention ferme de la Magdeleine Désignation d'un 2e conseiller municipal membre de la commisssion de contrôle des listes électorales Groupement de commandes Electricité Questinos diverses Vous pourrez consulter les déliberations en ouvrant le lien ici dans un nouvel onglet.

Le conseil municipal se reunira à huis clos vendredi 9 octobre à 20H salle de la mairie de Bras pour étudier l'ordre du jour suivant : Bail Atelier Communal Tarifs de l'atelier peinture à la Salle d'Animations Délégué Comité consultatif Scolaire et périscolaire Taxe d'aménagement ( Questions diverses Vous pourrez consulter les déliberations en ouvrant le lien ici dans un nouvel onglet.

Le conseil municipal se reunira vendredi septembre . ordre du jour à venir.

Le conseil municipal se réunira en visioconference le 31 aout 2020 à 20h. A l'ordre du jour : recrutement d'un agent contractuel.

L???installation du conseil municipal s???est effectuée mercredi 27 mai à huis clos avec retransmission en live dans le groupe facebook brasilien Abracadabras. Stéphane GRZYMLAS a été élu maire et Xavier COLSON premier adjoint. Julien Didry a été élu délégué à l???EPCI (Comm Agglo GV).

Le conseil municipal s'est réuni mardi 12 mai à 19h30 en visioconférence. A l'ordre du jour : Demande d'admission en non valeur Remboursement Groupama Loyer OFB de l'espace Workici Contrat de fourniture en électricité Révision de loyer d'un logement communal Vous pouvez consulter les déliberations en ouvrant le lien ici dans un nouvel onglet.

Le conseil municipal s'est réuni vendredi 20 mars à 20h30 en visioconference. Vous pouvez consulter les déliberations en ouvrant le lien ici dans un nouvel onglet.

Le conseil municipal se réunira vendredi vendredi 6 mars à 19h30. Vous pourrez consulter les déliberations en ouvrant le lien ici dans un nouvel onglet.

Le conseil municipal se réunira vendredi 15 novembre 2019 à 20h à la salle du conseil de la mairie pour étudier l'ordre du jour suivant (susceptible d'évoluer d'ici le 15 novembre) : Convention Solidarité Energie Taxe d'aménagement Cartes grises Avancement de grade Questions diverses Vous pourrez consulter les déliberations en ouvrant le lien ici dans un nouvel onglet.

Le conseil municipal se réunira vendredi 4 octobre 2019 à 20h à la salle du conseil de la mairie pour étudier l'ordre du jour suivant : Contrat de maintenance du photocopieur MNT Avenant au contrat de prévoyance collective Maintien de salaire Rapport CDC Remboursements GROUPAMA Autorisations spéciales d'absence pour évènements familiaux Numérotation avenue de Douaumont Ligne de trésorerie Examen du rapport de gestion du Conseil d'Administration de SPL-XDEMAT Garantie prévoyance des agents territoriaux Monument aux morts Remboursement de frais Ouverture de crédit Vous pourrez consulter les déliberations en ouvrant le lien ici dans un nouvel onglet.

Le conseil municipal se réunira vendredi 4 octobre 2019 à 20h à la salle du conseil de la mairie pour étudier l'ordre du jour suivant : Recrutement d'un agent contractuel Répartition des sièges des conseilelrs communautaires : accord local Vous pourrez consulter les déliberations en ouvrant le lien ici dans un nouvel onglet.

Le conseil municipal se réunira vendredi 17 mai 2019 à 20h à la salle du conseil de la mairie pour étudier l'ordre du jour suivant : Agrandissement d'une unité de méthanisation Maintien ou fin du service public de l'ONF Convention de récupération de consommables informatiques Tableau des effectifs du personnel de la mairie Révision de loyer d'un logement communal Vous pourrez consulter les déliberations en ouvrant le lien ici dans un nouvel onglet.

Le conseil municipal se reunira le jeudi 11 avril pour étudier l'ordre du jour suivant : Compte administratif 2018 - Compte de gestion 2018 - Affectation de résultat - BP 2019 Vote des taux communaux Vote des subventions 2019 Subvention Grand Est Numerique Remboursement de caution Subvention matériel Numéripôle Lave-vaisselle Maison du Temps Libre Contrat de maintenance photocopieur Workici Convention droit de passage Encaissement des recettes de vente de bois par l'ONF Dégrèvement de taxes foncières Tableau des effectifs du personnel de la mairie Questions diverses Questions des habitants Vous pourrez consulter les déliberations en ouvrant le lien ici dans un nouvel onglet.

Nous sommes obligés de reporter le conseil du vendredi 22 mars au 5 avril 2019 dans l'attente de certains chiffres nécessaires à l'établissement du budget. Ordre du jour détaillé à venir Vous pourrez consulter les déliberations en ouvrant le lien ici dans un nouvel onglet

Le conseil municipal se réunira vendredi 25 janvier à 19H30 en mairie pour étudier l'ordre du jour suivant : Indemnité de conseil du Comptable du Trésor Remboursement GROUPAMA - Extincteurs Remboursement GROUPAMA - Sinistre Convention de mise à disposition du Personnel de la police municipale de Verdun Remboursement de frais kilométriques Intégration au Domaine Public du Lotissement Maitreheu Remboursement de factures Intermarché Vous pourrez consulter les déliberations en ouvrant le lien ici dans un nouvel onglet

Le conseil municipal se réunira vendredi 23 novembre à 19h30 en mairie pour étudier l'ordre du jour suivant : Contrat passerelle TDT JVS-MAIRISTEM Contrat de maintenance des cloches de l'église Point de livraison alimentation Nimérotation rue du Colonel Driant Contractualisation établie par l'Etat avec le Département de la Meuse Ouverture de crédit Questions diverses Vous pourrez consulter les déliberations en ouvrant le lien ici dans un nouvel onglet

Le conseil municipal se réunira en mairie samedi 19 octobre à 20h pour étudier l'ordre du jour suivant : recensement de la population 2019 Tarifs de la bibliothèque Location des illuminations de Noël Repas de fin d'année Projet Joseph Cady Ouvertures de crédit Questions diverses Vous pourrez consulter les déliberations en ouvrant le lien ici dans un nouvel onglet

Le conseil municipal se réunira à 20h en mairie de Bras pour étudier l'ordre du jour suivant : Recensement de la population 2019 Consultation du public Tarifs de la bibliothèque Location des illuminations de Noël Bancs pour la zone de loisirs Régime Indemnitaire RIFSEEP Révision de loyer d???un logement communal Contrat Groupama - Remboursement Achat d???un atelier route de Charny Ligne de trésorerie Repas au Workici Remboursement de caution Demande de stationnement Ouvertures de crédit Questions diverses Vous pourrez consulter les déliberations en ouvrant le lien ici dans un nouvel onglet.

Le conseil municipal se réunira vendredi 23 févreir 2018 à 20h en mairie. Vous pourrez consulter les délibérations en ouvrant le lien ici dans un nouvel onglet

Le conseil municipal se réunira vendredi 15 décembre à 19h30 en mairie pour étudier l'ordre du jour suivant : Transfert de voirie privée à la commune Bail Workici Logiciel cimetière Subvention à la Goujonnière Meusienne Transfert de compétence Maison du Temps Libre Transfert de compétences Voirie et Eclairage public Opérations budgétaires Questions diverses Vous pourrez consulter les délibérations en ouvrant le lien ici dans un nouvel onglet.

Le conseil municipal se réunira le vendredi 24 novembre 2017 à 20H en mairie. Vous pourrez consulter les délibérations en ouvrant le lien ici dans un nouvel onglet.

Le conseil municipal se réunira en mairie le 29 septembre à 20H en mairie pour étudier l'ordre du jour suivant : Contrat JVS-MAIRISTEM Contrat LUMIPLAN Contrat BETTERSTREET Ligne de trésorerie Mobilier de la bibliothèque Utilisation du domaine public Rénovation énergétique des bâtiments communaux Acquisition d'un bien par voie de préemption Remboursement Groupama Vous pourrez consulter les délibérations en ouvrant le lien ici dans un nouvel onglet.

Le conseil municipal se réunira vendredi 24 février à 20H en mairie pour étudier l'ordre du jour suivant : Logiciel cimetière Appel d'offres rénovation énergétique Projet Seniorural Chats errants Don du maire Contrat de maintenance radar pédagogique Questions diverses Vous pourrez consulter les délibérations en ouvrant le lien ici dans un nouvel onglet.

Le conseil municipal se réunira vendredi 20 mars à 20h en mairie.

Le conseil municipal se réunira vendredi 16 décembre 2016 à 20h en mairie pour étudier l'ordre du jour suivant : Saint Nicolas 2016 Transfert de compétences avec la Communauté d'Agglomération Mise en oeuvre du nouveau Régime Indemnitaire (RIFSEEP) Assurance multirisque des bâtiments communaux Contrat d'assurance groupe des risques statutaires Opérations budgétaires Questions diverses

Le conseil municipal se réunira le 25 novembre 2016 à 20h en mairie

Le conseil municipal se réunira le vendredi 21 octobre à 20h en mairie pour étudier l'ordre du jour suivant : enquête publique chemin de l'écluse, mise à disposition d'un terrain communal, changement de locataire bureau C du Workici, prélèvement SEPA des factures d'EDF Collectivité, prèlevement des factures d'ENGIE, assurance multirisques des bâtiments communaux, projet rénovation énergétique mairie et salle d'animations, point sur les transferts de compétence à l'CAGV, questions diverses.

Le conseil municipal s'est réuni le 8 juillet 2016 à 20h pour étudier l'ordre du jour suivant : Fonds national de pérequation des ressources intercommunales et communales Bail de location du droit de chasse en forêt communale Lancement d'une procédure d'enquête publique préalable au déclassement d'une emprise du chemin de l'écluse Contrat d'entretien du matériel de sécurité Réalisation d'appartements au Workici Droit de préemption urbain Questions diverses Vous pourrez consulter les délibérations à l'issue en ouvrant le lien ici dans un nouvel onglet

Le prochain conseil municipal aura lieu jeudi 2 juin à 20h en mairie. L'ordre du jour est le suivant : Sortie à Europapark Projet de déploiement d(infrastructures de recharges pour véhicules électriques (IRVE) Seniorural Système d'Information Touristique LORraine (SITLOR) BP 2016 : décision modificative Questions dverses

Le conseil municipal se reunira jeudi 29 avril à 20h en mairie pour étudier l'ordre du jour suivant : logement communal longueur de voirie communale emploi agent d'entretien subventions projets reprise des résultats 2015 du CCAS dans le BP communal BP 2016 : décision modificative vente locaux boulangerie questions diverses Vous pourrez consulter à l'issue toutes les délibérations du conseil municipal en cliquant ici.

Le prochain conseil municipal se tiendra ce mercredi 30 mars à 19h30 en mairie. L'ordre du jour est le suivant : Balayage des caniveaux Recensement de longueur de voirie communale Avenant au contrat de prévoyance collective maintien de salaire Redevance pour occupation provisoire du domaine public Vente locaux boulangerie Compte Administratif 2015 - Compte de gestion Budget primitif 2016 Vote des taux communaux Vote des subventions 2016 Points supplémentaires